Mentions légales — sanstrace.fr

Éditeur du site

Le site sanstrace.fr et le service SansTrace sont édités par :

Seven Devos, entrepreneur individuel (micro-entreprise) Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) — SIREN : 893 571 992 (SIRET siège : 893 571 992 00021) Code APE : 6311Z (traitement de données, hébergement et activités connexes) Siège : 6 rue d'Armaillé, 75017 Paris (adresse de domiciliation) Contact : contact@sanstrace.fr

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base).

Directeur de la publication : Seven Devos.

Hébergement

Site et données hébergés par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse — www.infomaniak.com. Les données du service sont traitées et stockées en Suisse (pays reconnu « adéquat » par la Commission européenne pour la protection des données).

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement, en cas de litige non résolu avec notre service client (contact@sanstrace.fr), au médiateur de la consommation suivant : Société de la Médiation Professionnelle (SMP) — Médiation de la consommation, Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez — www.mediateur-consommation-smp.fr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (textes, marque SansTrace, éléments graphiques, logiciels, méthodologie du Score d'Exposition) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la Politique de confidentialité. Le site fonctionne sans cookie et sans traceur publicitaire.

Signalement

Pour signaler un contenu ou un problème : contact@sanstrace.fr.